elo-illustration.com


    • ACCUEIL
    • À PROPOS
    • Portfolio Artistique
    • Actualités, expositions
    • Cours à L’Atelier
    • Avantages fiscaux et achat d’œuvres d’arts
    • Contact

    MENTIONS LÉGALES:

    Conformément aux dispositions des articles 6–III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que:

    www.elo-illustration.com est édité par Elodie Ferré, Artiste-Peintre, Illustratrice.

    Elo'Illustration

    13 route de la Billette 

    37300 Joué Lès Tours

     

    Adresse e-mail: [email protected]

    Numéro de siret: 898 369 962 00011

    La direction de publication du site Web www.elo–illustration.com est Elodie Ferré. 
    Site internet crée sur CmonSite.

     

    Hebergement : 

    CmonSite édité par Lord of Web, Société à responsabilité limitée au capital social de 40 000 € dont le siège est situé:

    Passage de la Bonne Graine

    75011 Paris France

    Site créé avec CmonSite.fr  - Mentions Légales pour Utilisateurs CmonSite © - Common Public License

    3990E2B2-9CD8-4D5D-A30B-F27A9BE31786.png

    Les photos présentes sur le site Elo’Illustration ne peuvent être utilisées sans autorisation. Elles sont la propriété exclusive d’Elo’Illustration©

    N° de Siret 898 369 962 00011 
    TVA non applicable - article 293B du CGI

    Pour plus de renseignements, contacter l'artiste à l'adresse [email protected]

    Article 1 - Elo’Illustration  
    Artiste-Peintre, illustratrice enregistrée à l’Urssaf Centre Val de Loire.  

    Article 2 - Commande et réalisation personnalisée 
    Les illustrations réalisées sur demande, ne sont ni échangeables, ni remboursables. 

     Article 3 -Propriété intellectuelle
    Tous les éléments du site elo-illustration.com sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et reste la propriété intellectuelle exclusive d’Elo'Illustration©

    Le droit d’auteur est le droit de propriété intellectuelle dont toute auteur dispose sur ses œuvres, il permet à l’auteur d’une œuvre (photographie, peinture, dessin, illustration, sculpture...) de décider de la manière dont son œuvre peut être diffusée ou utilisée. Le droit d’auteur est un droit ”immatériel” indépendant du droit de propriété sur l’objet matériel qui sert de support à l’œuvre (papier, toile...). L’acheteur du support de l’œuvre n’acquiert donc pas du seul fait de la vente les droits sur l’œuvre elle-même (art L111-3 du code de la propriété intellectuelle): toute reproduction ou représentation de l’œuvre doit se faire avec l’autorisation de l’auteur.

    Nul n’est autorisé à reproduire exploiter rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit même partiellement les peintures les éléments du site qui soit logiciel visuelle ou sonores toute utilisation est strictement interdit sans un accord écrit  d’Elo’Illustration.



    Copyright, Droits d'auteur

    Nous suivre sur Instagram
    Mentions Légales Conditions générales de vente Politique de confidentialité Gestion cookies Créer un site internet